Informations légales
Editeur du site
Le présent site est édité et géré par la société ADISCOS, SAS au capital de 38 000 €, immatriculée sous le code SIRET numéro 452 811 318 000 24, dont le siège social est situé 112 rue Réaumur, 75002 Paris, France.
Protection des Données Personnelles
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web fait l'objet d'une déclaration en cours auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).
Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont à usage interne de la société Adiscos. En aucun cas, la société Adiscos ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion. L'utilisateur est toutefois informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à l'utilisateur d'y déposer ses coordonnées pour recevoir de la documentation ou télécharger des brochures, ou encore s'abonner aux services proposés sur le site, pourront être exploitées par la société Adiscos, et qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à :
Adiscos
112 rue Réaumur
75002 Paris
ou en adressant sa demande par e-mail à webmaster@adiscos.com.
Droits d'Auteur
Les données publiées et les marques citées sur Adiscos.com sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de leurs propriétaires est donc prohibée, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Décharge de responsabilité
Adiscos, et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication. A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site relié par un hyperlien.
Certaines informations et données disponibles sur le site Adiscos.com sont produites par des tiers : Adiscos s'engage à faire ses meilleurs efforts pour en garantir un caractère fiable, pertinent, exact et exhaustif, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. La teneur de tout retour d'information vers Adiscos sera réputée être non confidentielle et libre de droit. Sauf accord préalable explicite, Adiscos pourra utiliser librement les idées, concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans cette communication à toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information à des tiers.
Le contenu des pages du site est présenté à titre informatif seulement et ne constitue pas une offre de vente ou un démarchage en vue de proposer des produits et services précis de la société Adiscos et de ses filiales.
webmaster@adiscos.com
|
ou en remplissant cette demande d'informations
